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Justice

OUSSEYNOU SAMBA, ENSEIGNANT DE DROIT A L’UCAD SUR L’EVACUATION DE BIBO BOURGI : « HUMAINEMENT, MORALEMENT, JURIDIQUEMENT, SA VIE VAUT PLUS QUE LE PROCES DE KARIM WADE »

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OUSSEYNOU SAMBA, ENSEIGNANT DE DROIT A L’UCAD SUR L’EVACUATION DE BIBO BOURGI : « HUMAINEMENT, MORALEMENT, JURIDIQUEMENT, SA VIE VAUT PLUS QUE LE PROCES DE KARIM WADE »

Sur l’évacuation de Bibo Bougi à l’étranger, Ousseynou Samba, enseignant à la faculté de droit de l’Université Cheikh Anta Diop de Dakar (Ucad) estime : « Humainement, moralement, juridiquement, sa vie vaut plus que le procès de Karim Wade ». Dans le même entretien, l’universitaire soutient que la cour de répression de l’enrichissement illicite(Crei) doit se prononcer sur l’exception d’incompétence soulevée par les avocats de la défense. Une telle décision sera déterminante, selon lui, dans le déroulement de la procédure. Selon  lui, c’est erroné de qualifier l’enrichissement illicite  de délit instantané.
 
La défense vient de faire volte –face en acceptant que Bibo  Bourgi aille se soigner à l’Extérieur. Y-a-t-il un risque d’octroyer un bon de sortie à celui qui est considéré comme la clé du procès ? 
 
L’audition d’un témoin dépend de sa santé physique et d’un bon vouloir du juge. Si celui qui juge l’affaire pense que la personne n’est pas en état de témoigner, il ne la convoque pas. Ce que le juge aurait pu faire, au lieu de convoquer Bourgi,de se déplacer lui-même et l’interroger. La loi le lui permet. Est-ce que l’état de santé de Bourgi ne justifiait pas qu’il se déplaçât pour l’auditionner au niveau de la clinique. C’est une question de fait laissée à son appréciation. En tout cas la situation dans laquelle Bourgi est arrivé au tribunal ne justifiait sa comparution à la barre. Visiblement, il n’était pas en état de comparaitre. Que les gens disent que son état de santé n’était pas aussi grave que cela, c’est une appréciation du juge. Ensuite est-ce que le témoin peut recevoir une autorisation de sortie. Le témoignage ne vaut pas la vie d’une personne. Quel que soit le nombre de milliards pour lesquels Karim Wade est poursuivi, sa santé prime sur tout. Si son état de santé justifie son transfèrement en Europe pour des soins, même s’il y a lieu de suspendre le procès jusqu’à ce que la personne revienne, est juridiquement acceptable. Humainement, moralement , juridiquement , sa vie vaut plus que le procès de Karim Wade .
 
Si jamais la cour accède à la demande. La défense serait-elle fondée à demander la liberté provisoire à Karim Wade. Le cas échéant, la cour peut-elle refuser et le maintenir en prison ? 
 
A tout moment, on peut demander la liberté provisoire à Karim. Demander sa liberté provisoire n’est pas assujetti à un report de l’audience. Si le juge pense que le procès ne peut pas se dérouler sans la présence de Bourgi, et s’il y a nécessité de reporter le procès jusqu’à ce qu’il revienne à Dakar, rien ne s’oppose à ce que les avocats de la défense puissent demander la liberté provisoire  en attendant le retour du concerné. Maintenant, il revient au juge d’apprécier si la liberté de Karim ne risque pas de compromettre le bon déroulement du procès. Parce que la mise en détention, c’est pour éviter que la personne puisse échapper à la justice. Pas parce qu’il a les moyens de soudoyer les témoins mais pour éviter la disparition des éléments de preuve. Maintenant , si la personne n’est pas en mesure de faire tout cela , rien n’interdit sa liberté provisoire. N’ayant pas les éléments du dossier , je ne peux apprécier en quoi la présence au dehors  pourrait présenter un risque.
 
Visiblement les avocats de la défense comme de la partie ont violé l’article 11 de l’ordre des avocats. Quelle est la sanction disciplinaire que pourrait prendre le bâtonnier à leur encontre ?
 
 L’article 11 est très clair et ne nécessite aucune interprétation. La personne ne peut, lorsqu’elle a été agent de l’Etat ou en tout cas rémunéré par l’Etat.
Quand Me Diouf dit qu’il n’est pas concerné  parce qu’il est régi par les règles de l’Assemblée nationale, il fait une distinction qui ne s’impose pas. Ni lui, encore moins les autres parties ne peuvent plaider ni pour ni contre l’Etat au regard des dispositions légales. 
 
Y –a-t-il un recours contre cette décision de  la cour rejetant l’exception de la constitution d’avocats ?
 
Il n’y a pas de recours contre une telle décision.
 
Parmi les exceptions soulevées par la défense, il y a celle de l’incompétence de la CREI à juger Karim Wade. En tant qu’ancien ministre, il doit obligatoirement comparaitre devant la haute cour de justice même s’il est poursuivi pour d’élit d’enrichissement illicite ? 
 
Karim n’est pas justiciable devant la Crei. Les faits pour lesquels il est poursuivi sont pour  l’essentiel liés à ses fonctions d’ancien ministre. S’il était poursuivi pour des faits exclusivement à d’autres faits qui n’ont rien à voir avec sa qualité de ministre, il ne saurait nullement invoquer le privilège de juridiction. Mais la plupart des sommes pour lesquelles il est poursuivi, c’est lorsqu’il a été ministre. De ce point de vue , la loi est claire, même si la poursuite est déclenchée par le parquet spécial, lorsqu’il se rend compte que l’affaire relève d’une autre juridiction, la loi lui fait obligation de transmettre le dossier à la juridiction compétente. En l’espèce, le dossier de Karim, après avoir été bouclé par le procureur aurait dû être transmis à l’Assemblée nationale. Parce que la Haute cour de justice ne peut être saisie que par un acte d’accusation de la représentation populaire(Assemblée nationale). La haute cour de justice demeure dans la mesure où il n’ aurait pas pu s’enrichir s’il n’avait été ministre. On ne peut pas détacher cet enrichissement de ses fonctions de ministre. Il s’agit de faits commis dans l’exercice de ses fonctions en tant que ministre. Par conséquent, il n’est redevable que devant la haute cour de justice. Le procureur spécial peut demander  à ce qu’une enquête soit ouverte lorsque les faits soumis à son appréciation laissent penser que la personne est probablement l’auteur des faits qui lui sont reprochés, la loi lui donne le droit d’engager les poursuites.  En l’espéce,  il ne peut pas saisir la commission  d’instruction mais de l’Assemblée nationale .
 
Pourtant, le parquet spécial  a invoqué le caractère instantané du délit d’enrichissement illicite pour faire échapper à Karim Wade le privilège de juridiction ?
 
C’est un faux débat que de qualifier l’enrichissement illicite d’infraction instantanée pour rejeter le privilège de juridiction. L’instantanéité  s’apprécie à un moment où l’infraction a été commise quand la personne concernée était ministre, mais pas à partir du moment où elle n’est pas en mesure d’apporter des réponses. Cet argument évoqué par le parquet ne tient pas la route. L’infraction n’est pas constituée à l’instant  où la personne est dans l’incapacité de justifier les faits qui lui sont reprochés mais à partir du moment où elle a été commise c’est-à-dire de la période d’enrichissement. Situer la constitution de l’infraction à partir de l’absence ou de l’insuffisance d’éléments de réponse, c’est être dans le champ d’une infraction non pas instantanée mais continuée. Il s’agit donc d’une infraction commise pendant que Karim était ministre. Il n’est dés lors redevable que devant la haute cour de justice. De ce point, la Crei doit se déclarer incompétente.
 
Dans l’arrêt  de renvoi de la commission d’instruction devant la  Crei , Karim Wade a été saisi en sa qualité de membre du gouvernement. Comment expliquez-vous qu’il ne puisse  bénéficier du privilège  de juridiction devant la Haute cour de justice ?
 
C’est cela l’incohérence. Vous ne pouvez pas poursuivre la personne en sa qualité de membre du gouvernement et lui dire qu’elle est redevable devant la Crei. La reconnaissance de la poursuite en qualité de membre du gouvernement est la preuve de l’incompétence de la crei. Soit, Karim est poursuivi en tant qu’individu soit en qualité de membre du gouvernement. La loi est claire. En fait, lorsque la personne est poursuivie pour des faits relatifs en sa qualité de ministre , la seule juridiction est la haute cour de justice lorsque les faits ne sont pas détachables du service. Parce qu’il y a des faits commis qui n’ont rien à voir avec les fonctions de ministre. Pour celles-ci, la haute de justice ne saurait être compétente.
 
Quelles sont les conséquences d’une éventuelle décision d’incompétence de la Crei ?
 
On reprend la procédure devant la haute cour de justice. Il faudra que l’Assemblée nationale soit saisie par l’acte d’accusation. 
 
Pendant cette période, Karim sera-t-il mis en liberté ? 
 
Si les avocats demandent la liberté provisoire, rien en effet ne devra s’y opposer. Toutefois, c’est une question de fait laissée à l’appréciation du juge. Les raisons d’accorder ou de rejeter la liberté provisoire dépendront des éléments  de droit et de fait sur la base desquels les juges   vont souverainement apprécier. Parce que le dossier est transféré à l’Assemblée nationale pour une mise en accusation, systématiquement, il doit bénéficier d’une liberté provisoire. Il est évident, dés l’instant que la Crei se déclarera incompétente, les avocats de la défense demanderont une liberté provisoire. Maintenant, est-ce que sa liberté provisoire ne risque pas de compromettre la continuité du procès ?
 
Une telle décision pourra-t-elle faire l’objet de recours ?
 
Quand la juridiction saisie se déclare incompétente,  elle est incompétente. Dans la situation où elle se déclare compétente, elle va statuer au fond et juger l’affaire Karim Wade et co-prévenus en ce moment, la seule possibilité offerte aux condamnés  d’après l’article 17 est de pourvoir en cassation contre la décision rendue. A ce titre si la cour suprême estime que la Crei n’était pas compétente.D’un autre côté, si la Crei se déclare incompétente, le procureur spécial, peut toujours sur la base de l’article 17, se pourvoir en cassation contre la décision de la Crei déclarant son incompétence à juger l’affaire Karim Wade. Parce que le parquet spécial estimera que les faits que Karim soit poursuivi relèvent non pas de la haute cour de justice mais de la Crei. Pour la Crei l’appel n’est pas possible, mais le pourvoi en cassation existe pour demander que l’on casse la décision parce qu’elle a été rendue par une juridiction incompétente.
 
Le parquet spécial et certains avocats de la défense ne s’accordent pas sur les éléments  constitutifs du délit d’enrichissement illicite. Pour le parquet spécial, l’infraction est constituée par la mise en demeure et l’absence ou l’insuffisance de preuves, tandis que la défense estime que la mise en demeure est un préalable. Qu’en est–il?    
 
L’infraction est soit le fait de s’être enrichi ou d’avoir soustrait frauduleusement des biens appartenant à autrui. Mais on ne peut pas situer l’infraction à partir du moment où la personne n’est pas en mesure de justifier. L’infraction est une action ou une omission interdite par la loi. L’acte commis, c’est l’enrichissement mais pas le fait que l’on soit dans l’incapacité de justifier la licéité de l’enrichissement.
 
avec  A.THIAM

liiiiiiiaffaire_de_malade

19 Commentaires

  1. Auteur

    Leuz

    En Août, 2014 (12:05 PM)


    ET LES MILLIARDS POUR NOS HOPITAUX ET ECOLES



    COMBIEN DE PERSONNES PEUVENT MOURIR AVEC CET ARGENT VOLé



    C'EST MEME CRIMINEL DE VOLER L'ARGENT PUBLIC



    • Auteur

      @m? Samba

      En Août, 2014 (23:34 PM)
      m. samba, on parle d'un procé de milliards, donc faut pas nous dire que la vie de bourgi vaut mieux que le procès de karim. il faut être serieux et donnez un point de vie solide en tant qu'intellectuel.
      avec ces propos venant d'un enseignant de droits et ce cimportement de bourgi, on encourage de vols dans nos pays. il suffit de voler tomber malade et être soutenu par des monsieur droits comme ce m. samba
  2. Auteur

    Abou

    En Août, 2014 (12:12 PM)
    Que dire de ce cretin de Me Elhadj Diouf qui traitait Bourgi de malade imaginaire ? Il doit avoir honte
    Auteur

    Xeme

    En Août, 2014 (12:29 PM)
    La seule question qui vaille d'être posée: comment est-on passé d'un procès de Karim voleur de 4 000 milliards à un procès qui dépend de l'unique Bourgi ?
    Auteur

    Deltaone

    En Août, 2014 (12:41 PM)
    "Humainement, moralement , juridiquement , sa vie vaut plus que le procès de Karim Wade" depuis le Sénégal est indépendant je n'ai pas entendu une vérité aussi vraie. Rien , rien ,rien ne justifie qu'on amène des prévenus ou des témoins sur civière devant une cour. Ceux qui le justifie par les milliards volés devront également accepter qu’Israël puisse tuer 2000 palestiniens pour venger les 3 adolescents enlevés et tués par le Hamas.
    Auteur

    B

    En Août, 2014 (12:42 PM)
    En plus rien ne prouve que Ses biens ne lui appartiennent licitementsil meurt en tant que innocent. Ce pays lui causera un grand tort
    Auteur

    Toutyre

    En Août, 2014 (13:14 PM)
    Continuer ces raisonements stupides et l'Afrique ne se developpera jamais , une faute , doit etre sanstionnée et c'est trés facile de prendre ne serait ce que 5000 dans une caisse et invoquer la clémence

    Dans tous les pays du Monde démocratique, puissants ou misérables sont jugés

    D'autres volerons et invoquerons d'autres motifs pour echapper à la sanction

    ,Quand à KW c'est un arriviste et inconscient , il vous fait croire qu'il gagnait de l'argent à Londres , hélas nous qui sommes en Europe et dans les finances nous le connaissions pas du tout ; se déplacer en avion , ùenacer et gaspiller c'est indigne , il mérite plus de mépris qu'autre chose
    • Auteur

      Arnold

      En Août, 2014 (15:18 PM)
      vous avez parfaitement raison, d'autant plus que dans ce pays, nous savons ce que valent certains certificat médicaux! le cas du sapeur décédé en formation à thiès en est une parfaite illustration.
    • Auteur

      Boubs

      En Août, 2014 (05:27 AM)
      walaye wakh nga deuk yombana lool mané na dé si kasso bi li mou def mo gueuna graw thipris
    Auteur

    Papi

    En Août, 2014 (13:59 PM)
    Combien ce juriste a t-il été paye?Le Sénégal est un pays curieux,personne n'aime entendre parler de la justice....On aura encore l’impunité pendant longtemps.

    Les avocats de karim Wade concoctent le scénario qui fera partir Bibo Bourgi qu'ils présente comme le témoin principal.Ensuite,ils diront que le procès ne peut pas se tenir sans ce témoin,donc il faut libérer Karim.
    Auteur

    Sdf

    En Août, 2014 (15:14 PM)
    moubarack etait sur une civiere lui ancien rais
    Auteur

    Mann

    En Août, 2014 (16:50 PM)
    VOUS MENTEZ MONSIEUR. ET VOUS ETES TRISTEMENT COMPLEXE. COMBIEN DE SENEGALAIS AURAIT ON SOUSTRAIT DE LA PAUVRETE ET QUI SONT MORTS ACTUELLEMENT AVEC CET ARGENT HONTEUSEMENT VOLE ?
    Auteur

    Tanoor

    En Août, 2014 (19:38 PM)
    Honte HONTE::::::::::La seule question qui vaille d'être posée: comment est-on passé d'un procès de Karim voleur de 4 000 milliards a 117 milliards puis 99 milliards à un procès qui dépend de l'unique Bourgi ARRÊTER le show des incompétents faysall 7 dynastie de nullards  :down:  :tala-sylla:  :dedet:   <img src="https://images.seneweb.com/content/seneweb/generic/images/smileys/jumpy.gif" alt=":jumpy:">  
    Auteur

    Abdou50

    En Août, 2014 (20:01 PM)
    MR LE PROFESSEUR



    votre mission d'encadrer vos etudiants est beaucoup plus important que votre ingerance dans les affaires de la justice qui suit son cour........ Alors epargner nous des debats pernitieux.



    CETTE PHOBIE DE L'INTELLECTUEL SENEGALAIS NOUS GANGRENE.

    Auteur

    Lambaye

    En Août, 2014 (21:12 PM)
    ousseynou tu passes tout ton temps a donner de bonne aux filles pour les baiser
    Auteur

    Santa Barbara

    En Août, 2014 (23:50 PM)
    La question que le journaliste a omis de

    Poser est " Si Bourgi ne revient pas "

    Nous savons que la france n'extrade pas ses

    resortisssants
    Auteur

    Gass

    En Août, 2014 (02:36 AM)
    daraaa djotouko. tous ces gens sont payes a raconter des conneries pour qu'il echappe a la justice. Ces sales voleurs amouniou diom.
    Auteur

    Saaaa

    En Août, 2014 (07:54 AM)
    merci samba la vie d'un homme vaut mieux que 1000 milliards.
    Auteur

    Teus Teus

    En Août, 2014 (09:01 AM)
    Et les autres senegalaises et senegalais qui sont mords a cause de cette argent vole la vie de ce bourgie vaut mieux que ces braves gens? Boulen gnou fonto na tokke fi ba procebi diekhe.Moudem fadioudji sounoukoy bayyi mouy daww rakame dawna c un libanais francais bouka ken bayiiiiikjj
    Auteur

    St Esprit

    En Août, 2014 (10:09 AM)
    mais seneweb setna ba set mais ay talibé macky rek gno fiy diay graw te khamolen dara bande de nullar

    Auteur

    Labayyy

    En Août, 2014 (14:20 PM)
    ce prof est trés thiaga;IL échange ses notés avec les vasins des étudiantes
    Auteur

    Président Ndigue Diouf

    En Août, 2014 (14:33 PM)
    monsieur Samba, ton raison est erroné. j'ai l'impression que tu ne comprends rien de la CREI. Le caractère spécial du délit d'enrichissement illicite en fait une infraction instantanée. Ce que le droit dit et ce qu'on aimerait que le droit dise est différent. La CREI est la seule juridiction compétente pour connaitre ce délit.

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